Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN
Société Gérard - Fortier

Numéro de dépôt :
930825
Date de dépôt :
21/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAN

Déposée le 21 octobre 1975 par Société Gérard - Fortier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Gérard - Fortier domicilié(e) (soc. an.), Arcis-sur-Aube (Aube). - France.

La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAN est expirée depuis le 21 octobre 1985.

Société Gérard - Fortier a également déposé les autres marques suivantes : SMOOTH GEF , LA MODE A FLEUR DE PEAU , BRITICHE , RIVOLI , METEOR , SMASH , HOT CHAUSS , BLUE STAR , VITE , CIEL DE PARIS


Société Gérard - Fortier - (soc. an.), Arcis-sur-Aube (Aube). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

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